CONDITIONS PARTICULIERES D'UTILISATION DES FORUMS DE DISCUSSION, DES COMMENTAIRES ET DIALOGUES EN DIRECT 

Les présentes Conditions Particulières d'Utilisation (ci-après "les CPU") décrivent les conditions dans lesquelles l'Utilisateur peut participer en ligne aux Espaces de Dialogues constitués par les Forums de discussion, commentaires et services de chat (ci-après "les Espaces de Dialogues") présents sur le site  www.kozoom.com (ci-après "le Site").

Les CPU complètent ainsi les Conditions Générales d'Utilisation (http://www.kozoom.com/fr/carambole/CGU) (ci-après les " CGU ") du Site qui fixent les règles générales d'utilisation du Site par l'Utilisateur. Ainsi, l'Utilisateur s'engage, lors de chacune de ses visites sur les Espaces de Dialogues, à respecter tant les CPU que les CGU. En conséquence, l'Utilisateur accepte, pleinement et sans aucune réserve, les CPU et les CGU du seul fait de sa visite dans l'un des Espaces de Dialogues du Site.

1. Définitions

Par Abonné, on entend tout Utilisateur enregistré ayant souscrit un compte avec ou sans abonnement Premium proposé sur le Site.

Par Auteur, on entend un Utilisateur enregistré qui propose ses Contributions (commentaires, articles avec éléments multimédia tels que vidéos, images) sur les communautés « Kozoom ».

Par Contribution, on entend toute information sous quelque forme que ce soit (textes, données, images, photos, fichiers, liens hypertextes...) mise en ligne par l'Utilisateur enregistré sur les Espaces de Dialogue.

Par Espaces de Dialogues, on entend les différents services interactifs proposés sur le Site : les forums, les commentaires, les dialogues en direct (Chat).

Par Modérateur, on entend la personne chargée de publier les Contributions postées par les Utilisateurs sur les Espaces de Dialogues.

Par Compte, on entend les données personnelles communiquées par l’Utilisateur enregistré lors de son inscription ou lors d’une autre connexion sur les Espaces de Dialogues.

Par Utilisateur, on entend toute personne ayant accès aux Sites quel que soit le lieu où elle se trouve et les modalités de sa connexion au Site. L'Utilisateur peut donc être un Abonné, un Auteur, un Utilisateur Enregistré ou de façon plus générale un simple internaute.

Par Utilisateur Enregistré, on entend une personne qui s’est enregistrée pour accéder à des services gratuits et/ou payants des Sites.

2. Les Espaces de Dialogues

Trois Espaces de Dialogues sont accessibles sur le Site et permettent aux abonnés de réagir. Chaque Utilisateur peut y lire les Contributions des Auteurs, et Utilisateurs Enregistrés.

Pour apporter ses propres Contributions, l’Utilisateur doit s’enregistrer.

• Les "Forums de discussion"

Les "Forums de discussion" sont consacrés à l’actualité du billard Carambole principalement sportive. L'accès à cet Espaces de Dialogue par l'Utilisateur en tant que simple lecteur est totalement libre. A l'inverse, pour y participer, une inscription est indispensable dans les conditions définies à l'article 3 ci-après.

• Les "commentaires"

Les "commentaires" sont de Espaces de Dialogues où les Utilisateurs peuvent commenter des articles, des résultats, des photos, des vidéos, ou publier des messages dans la rubrique Joueurs. Dans le cas où certains de ces contenus sont en accès payant, seuls les Utilisateurs Enregistrés ayant souscrit un abonnement Premium peuvent les commenter.

• Les « dialogues en direct »

Les « dialogues en direct » sont des espaces de dialogues proposés exclusivement aux abonnés Premium lors des retransmissions vidéo-score en direct.

3. La modération et l’administration des Espaces de Dialogues

Les Espaces de Dialogues sont modérés à posteriori. Le rôle du modérateur consiste à veiller, autant que possible, au respect par l'utilisateur des lois et règlements en vigueur. 

Toutefois, même si Kozoom Multimédia fait ses meilleurs efforts pour éviter que le contenu des Contributions soit illégal ou nuise à des tiers, elle ne peut garantir l’opportunité, la licéité, la probité ou la qualité des Contributions et ne pourra donc, en aucun cas, être tenue pour responsable des Contributions de l'Utilisateur de quelque manière que ce soit. Ainsi et en toute hypothèse, l'Utilisateur est seul responsable des Contributions qu'il transmet sur les Espaces de Dialogues des Sites. Dans l’hypothèse où Kozoom Multimédia serait l’objet d’une action en justice, elle se réserve le droit d’appeler en garantie l’Utilisateur.

4. Suppression de compte

En cas de violation par l'Utilisateur de ses obligations listées à l'article 5 ci-après, le Modérateur se réserve le droit de supprimer le pseudo de l’Utilisateur si besoin (cette suppression entraînant automatiquement la suppression du compte), de supprimer tout ou partie de ses Contributions, et/ou d'exclure, sans notification, temporairement ou définitivement, à tout moment, l'Utilisateur de l'accès aux Espaces de Dialogues.

5. Les obligations de l'Utilisateur

Les Contributions de l'Utilisateur ne doivent pas être écrites en lettres majuscules.

Les Contributions doivent être correctement rédigées : orthographe, grammaire, règles de ponctuation doivent être respectées. Les Contributions ne respectant pas ces principes de base et n’étant pas compréhensibles seront supprimées.

L'Utilisateur s'engage à ce que le contenu de ses Contributions sur les Espaces de Dialogues soit en conformité avec les lois et règlements en vigueur et ne porte pas atteinte aux droits des tiers, et notamment :

• ne porte pas atteinte ou ne soit pas contraire à l'ordre public ou aux bonnes moeurs ou ne puisse pas heurter la sensibilité des mineurs,
• ne porte pas atteinte à la vie privée de tiers,
• ne porte pas atteinte à la présomption d’innocence des personnes ou au respect et à l’autorité dus à la justice,
• ne contienne pas de propos ou d'image dénigrants, diffamatoires, injurieux ou portant atteinte à l'image ou à la réputation d'une marque ou d'une quelconque personne physique ou morale, de quelque manière que ce soit,
• ne présente pas de caractère pornographique ou pédophile,
• ne propose pas la vente, le don ou l'échange de biens volés ou issus d'un détournement, d'une escroquerie, d'un abus de confiance ou de toute autre infraction pénale,
• ne porte pas atteinte aux droits de propriété intellectuelle de quelque personne que ce soit,
• n'incite pas à la haine, à la violence, au suicide, au racisme, à l'antisémitisme, à la xénophobie, à l’homophobie,
• ne fasse pas l'apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l'humanité,
• n'incite pas à la discrimination d'une personne ou d'un groupe de personne en raison notamment de ses opinions politiques, de son appartenance à une ethnie, à une religion, ou du fait de son orientation sexuelle.
• ne porte pas atteinte à la sécurité ou à l'intégrité d'un Etat ou d'un territoire, quel qu'il soit,
• n'incite pas à commettre un crime, un délit ou un acte de terrorisme.

L'Utilisateur s’engage également à :

• ne pas pratiquer une quelconque forme de commerce dans ses Contributions.
• ne pas inclure dans ses Contributions des adresses ou des liens hypertextes renvoyant vers des sites extérieurs qui soient contraires aux lois et règlements en vigueur, qui portent atteinte aux droits des tiers ou qui soient contraires aux présentes CPU.

L’Utilisateur se porte garant de la confidentialité de son mot de passe et accepte de porter toutes les responsabilités liées aux Contributions diffusées et aux actes commis avec ce mot de passe.

L'Utilisateur devra informer sans délai Kozoom Multimédia de toute action en justice, et de toute plainte concernant le contenu de ses Contributions.

6. La protection des données personnelles « Respect des données personnelles »

Depuis sa création en 2002, Kozoom.com a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Conformément à la loi "Informatique et libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, tout Utilisateur peut exercer son droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant. Il lui suffit d'écrire au Modérateur par e-mail à l’adresse électronique suivante : contact@kozoom.com ou par courrier postal à Kozoom Multimédia, à l’adresse suivante : Kozoom Multimédia, Service modération, 9 avenue des Frères Montgolfier, 33510 Andernos.

Les données personnelles des Utilisateurs sont conservées par Kozoom Multimédia à des fins d’archivage interne. Elles ne peuvent être communiquées qu’à la demande d’une autorité judiciaire ou administrative.

7. Droits d’auteur

L’Utilisateur a conscience que les Espaces de Dialogues des Sites sont publics et que les Contributions reçues et/ou envoyées au travers des Espaces de Dialogues peuvent être lues par tous les autres Utilisateurs à l’insu de leur(s) auteur(s) et/ou destinataire(s).

De même, il est parfaitement informé que les Contributions publiées sur les Espaces de Dialogues peuvent être référencées sur un moteur de recherche et donc, là encore, consultables par tout Utilisateur.

L'Utilisateur autorise Kozoom Multimédia à reproduire, publier, et diffuser, sous son pseudo ou son identité s'il l'affiche sur le Site, en tout ou partie, sur tout support, à quelque fin que ce soit, les Contributions qu'il a diffusées sur les Espaces de Dialogues. L'auteur sera préalablement averti par e-mail de toute publication des ses contributions sur un autre support que le site kozoom.com.

L'Utilisateur certifie détenir tous les droits nécessaires pour autoriser la reproduction, la publication et la diffusion par Kozoom Multimédia de ses Contributions sur tout support.

A ce titre, L'Utilisateur garantit Kozoom Multimédia contre toute revendication et tout recours que pourraient exercer des tiers à l'occasion de la reproduction, de la publication ou de la diffusion de ses Contributions.

8. Les cookies

Lors de l’identification de l'Utilisateur, un "cookie session" est mis en place par Kozoom Multimédia. Ce cookie session s’active après que l’Utilisateur ait saisi son pseudo et son mot de passe et expire à la fermeture du navigateur. L’Utilisateur devra donc à nouveau saisir son pseudo et son mot de passe à chaque nouvelle ouverture du navigateur s’il souhaite adresser une Contribution sur les Espaces de Dialogues.